Thierry Soupault - JORFSearch

Thierry Soupault

De:	Soupault (Thierry, Jean) délégué général d'un organisme professionnel de transports ; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade d'officier

ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"

JORFTEXT000000760274 (source JORF)

nomination

15 Mai 1999 15/05/1999

De:	Soupault (Thierry) délégué général de l'UTP
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant suppléant
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000748120 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Soupault (Thierry) délégué général de l'UTP
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000747355 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Soupault (Thierry) délégué général de l'U.T.P
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports suppléant
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000548772 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Soupault (Thierry) délégué général de l'U.T.P
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant suppléant
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000365389 (source JORF)

nomination

28 Avril 1994 28/04/1994

De:	Soupault (Thierry) délégué général de l'U.T.P
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000363457 (source JORF)

nomination

05 Février 1994 05/02/1994

De:	Thierry Soupault agent contractuel dans la limite de ses attributions
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000719410 (source JORF)

délégation de signature

19 Juin 1991 19/06/1991

De:	Thierry Soupault agent contractuel dans la limite des attributions de la sous-direction de l'évaluation du système éducatif
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000343731 (source JORF)

délégation de signature

04 Novembre 1990 04/11/1990